DOMAINE PIERRE FERRAUD LE CHAVEL
Présentation de la marque DOMAINE PIERRE FERRAUD LE CHAVEL
Déposée le 6 septembre 1978 par FERRAUD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Villefranche S/S), la marque française « DOMAINE PIERRE FERRAUD LE CHAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE PIERRE FERRAUD LE CHAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE PIERRE FERRAUD LE CHAVEL est expirée depuis le 6 septembre 1988.
FERRAUD Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015